Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des …
Explanatory notes
… ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des … ou enduites de matières autres que le kaolin ou d'autres substances inorganiques (par exemple, le papier thermosensible utilisé notamment en télécopie). B) Les papiers , cartons, ouate …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …
Explanatory notes
… de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface … a) L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou conditionnée pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches …
Explanatory notes
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches … pas 1.000 volts et essentiellement utilisé dans l es habitations ou les installations industrielles. Relèvent en … fusibles, mais aussi, présentés isolément, les supports, tabatières , bouchons etc. dès lors qu' ils ne sont pas …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. ‑ Machines et appareils … ‑ Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance : 8515.21 - - Entièrement ou partiellement … APPAREILS POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE Ce groupe englobe certains appareils et machines destinés au brasage ou au …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles …
Explanatory notes
… compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles … de cartes de toutes sortes et de toutes dimensions (bridge, tarot, lexicon , etc.). 12) Les jeux d'échecs, de dames, de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et …
Explanatory notes
… importantes de phénol, crésol, etc. Elles sont liquides, tandis que les savons sont généralement solides. f) Les … abrasifs ou désinfectants. 3) Les savons de résine, de tall oil ou de naphténates , renfermant, non seulement des … (autres que les ouates, feutres et nontissés) et les tampons métalliques, imprégnés, enduits ou recouverts de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …