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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement (+). … de traitement de l'information 9022.13 - - Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, … 9022.30 ‑ Tubes à rayons X 9022.90 ‑ Autres, y compris les parties et accessoires I.‑ APPAREILS A RAYONS X L'élément …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …
Explanatory notes
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de … des jeux de quilles automatiques (bowlings) 9504.40 ‑ Cartes à jouer 9504.50 - Consoles et machines de jeux vidéo, … autres que celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres …
Explanatory notes
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres … 7018.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont … dans la fabrication de colliers, de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, etc., ou pour la …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …
Explanatory notes
… papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - … au moins huit atomes de carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée par des acides … savons de l'espèce sont visqueux et généralement de couleur verte, brune ou jaune clair. Ils peuvent contenir de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres …