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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en … exemple, ou le couler. Comme beaucoup d'autres métaux, et notamment les métaux mous, il se prête également bien au … sont fréquemment soumis à des ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces …

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… éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, … comporter des dispositifs électriques de prise de son et d'amplification; ils n'en restent pas moins classés dans …

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… plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, …

Section XVII

Explanatory notes

… du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du …

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… du Chapitre 87;        b)   les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en … correspondantes). * *    * Les véhicules automobiles amphibies demeurent classés dans le présent Chapitre. Par … (n° 90.23 ). b)    Les voitures et véhicules à roues pour l'amusement des enfants, ainsi que les cycles (autres que les …

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… véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de … ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et mélasses caramélisés et les sucreries. Le sucre à l'état solide et … être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de …

Legal note

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles … produits aromatisants ou d'humectage ( casing ) destinés à améliorer son arôme ou sa conservation. Le présent Chapitre …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les … modes d'impression à la main (par exemple, les gravures et estampes tirées à la main, autres que les exemplaires …

Legal note

… autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des … ce plan. b)    Mesure de la largeur, de la longueur ou du diamètre        Il convient de mesurer, selon le cas, la largeur, la longueur ou le diamètre ‑ qui sont définis par leur axe de symétrie ‑ sans …

Legal note

… pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium …

Legal note

… et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de … et articles analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant …

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… coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de …

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