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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour … ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour … véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas … pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à … même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à … même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - Pompes à vide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, …
Explanatory notes
… d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, … conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, … 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir … d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir … d’eau et d’huile Les huiles de la présente position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait pas été modifiée. La position couvre également les fractions et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils … plastique, à condition qu' en ce qui concerne les fils, etc. imprégnés, enduits ou recouverts, la matière dont ils ont été imprégnés, enduits ou recouverts soit perceptible à …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres …
Explanatory notes
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres … position ne couvre toutefois pas la vaseline, propre à être utilisée pour les soins de la peau et conditionnée pour … celui de la paraffine. Sa consistance peut varier entre l'état mou et plastique et l'état dur et cassant, sa couleur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, … sucriers, saucières, coupes (à fruits, à gâteaux, etc.), raviers, jattes, beurriers, coquetiers, huiliers, … articles souvenirs avec vues. Tous ces articles peuvent être notamment en verre ordinaire, en cristal au plomb, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …