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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. ‑ … à l'arc en atmosphère inerte avec électrode de tungstène : TIG (Tungsten Inert Gas); soudage à l'arc sous flux solide; …Section IV > Chapitre 21
Explanatory notes
… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres … poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …Legal note
… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé aromatisé (n° 09.02); d) les épices et autres … poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les farines et … ensuite réintroduits, de sorte qu’ils ne sont plus liés aux tissus de la chair. …Legal note
… impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, …Section IV > Chapitre 18
Explanatory notes
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); … préparations alimentaires contenant du cacao en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres …Legal note
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16); …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries … fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …Legal note
… moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03); d) les articles … fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne … coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels … en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre …Legal note
… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.- Le n° 65.02 ne …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Explanatory notes
… modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également … dénommées constructions industrialisées , en toutes matières. Ces constructions, conçues pour les utilisations les plus variées, telles que locaux …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ … 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les shampooings contenant du savon … autres shampooings. Tous ces shampooings peuvent contenir à titre accessoire des substances pharmaceutiques ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
… Siccatifs préparés. …
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, …