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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, … solutions stabilisées d'eau oxygénée. 3) Les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre … en toute matière ou à l'ouvraison de leur surface. Elles doivent satisfaire à trois conditions essentielles : 1 ° ) … perçage et le façonnage de minéraux; 3) la gravure sur verre; 4) le fraisage, le brochage, la rectification. C.- …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets …
Explanatory notes
… présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets … modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des enfants. Celles à … consistent en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin avec des liants. Ces diverses préparations sont le …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …