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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… calcination des minerais; action de la soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution d'aluminate … de la même Section ou qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans d'autres parties de la Nomenclature. Les … l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… intermédiaire qui se fait dans un laminoir à cylindres inclinés (procédé Mannesmann), à disques ou à mandrin … intégrales obtenus par filage à la presse restent classés ici. Les produits de la présente position …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des … d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène haute … additif. Il est utilisé pour fabriquer un grand nombre d’articles, moulés par soufflage et moulés par injection, des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et … naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se … régime des ouvrages du métal correspondant. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les papiers et cartons …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les … et les tôles et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… un dispositif optique (loupe, par exemple) et un dispositif d'éclairage pour faciliter la lecture de la graduation, … une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1)    Les balances de précision pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… se déplaçant dans un cylindre; des éléments de séparation (clapets ou soupapes, par exemple) s'opposent au retour du … divergentes et convergentes disposées dans une chambre close où débouchent les tuyauteries.        Les injecteurs, … pour moteurs, qui procèdent de ce système, sont également classés ici. 3)    Les pompes à émulsion ( système Mammouth …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont utilisés notamment pour le cerclage des caisses, des tonneaux et autres emballages, la … en feuillard de fer ou d’acier du type utilisé pour les clôtures ( n°  73.13 ). b)    Les agrafes ondulées ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… résistances et capacités (éléments dits passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, … superposés et connectés ensemble (circuits multiples). On classe également ici les circuits à couche (mince ou … imprimés au sens de la présente position. Ils sont à classer, généralement, par application de la Note 2 de la …

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