… être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles similaires ne portant pas l'indication de leur usage sont classés au n ° 49.11 . Les cartes postales imprimées dont … postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes postales ordinaires comportant …
… etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les … ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils sont classés au n° 84.19 . Parmi les récipients de la présente … liquides (vin, bière, etc.), les cuves de décantation ou de clarification pour tous liquides, les cuves pour la trempe …
… L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La …
… est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des … d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène haute … additif. Il est utilisé pour fabriquer un grand nombre d’articles, moulés par soufflage et moulés par injection, des …
… se déplaçant dans un cylindre; des éléments de séparation (clapets ou soupapes, par exemple) s'opposent au retour du … divergentes et convergentes disposées dans une chambre close où débouchent les tuyauteries. Les injecteurs, … pour moteurs, qui procèdent de ce système, sont également classés ici. 3) Les pompes à émulsion ( système Mammouth …
… dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et … naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se … régime des ouvrages du métal correspondant. Sont en outre exclus de cette position : a) Les papiers et cartons …
… ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les … et les tôles et bandes déployées. 4) Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes …
… un dispositif optique (loupe, par exemple) et un dispositif d'éclairage pour faciliter la lecture de la graduation, … une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1) Les balances de précision pour …
… résistances et capacités (éléments dits passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, … superposés et connectés ensemble (circuits multiples). On classe également ici les circuits à couche (mince ou … imprimés au sens de la présente position. Ils sont à classer, généralement, par application de la Note 2 de la …
… fusibles, etc. utilisés notamment pour les installations d'éclairage, jusqu'aux tableaux de commande beaucoup plus … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
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