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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … .91 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …