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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds … ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds … ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils … fractures - Articles et appareils de prothèse dentaire : 9021.21 - - Dents artificielles 9021.29 - - …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, … (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces … leurs divers états (y compris la laine de verre telle que définie dans la Note 4 du présent Chapitre) et les ouvrages … imputrescibilité, résistance à l’eau et à la plupart des acides; faible sensibilité aux UV; conductivité …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; … vins enrichis en alcool . 3) Les vins mousseux , qui sont des vins chargés de dioxyde de carbone, soit par suite de … 4) Les vins dits de liqueur (qualifiés aussi de vins de dessert , etc.) qui sont des vins de haute teneur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine … Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.20
… Cordeaux détonants …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1 > 2932.12
… 2-Furaldéhyde (furfural) …