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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, … à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre … (voir la Note explicative du n° 41.01). Elles peuvent également avoir été nettoyées, refendues ou raclées, ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats …
Explanatory notes
… ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats … 1) être conçus pour la production et l'utilisation de la chaleur pour le chauffage ou la cuisson; 2) fonctionner … forges portatives ( n° 82.05 ). d) Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). e) Les fours …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) … brasseries, distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, …
Explanatory notes
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, … 1) Les défenses d’éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval ou de sanglier. 2) La corne de rhinocéros. 3) Les … commercialement utilisée en tabletterie et qui provient généralement des espèces connues sous les noms de tortues …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou …