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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… n° 84.37.               - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan … ramassage, cueillette, battage , égrenage, mise en gerbes, bottes, etc.), y compris les tondeuses à gazon et les … machines et appareils du n°  84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n°  84.32 s’appliquent mutatis mutandis …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. … et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note explicative du n° 26.08). Le minerai est d'abord …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend … sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou … moteur à combustion interne à piston et d’un ou plusieurs moteurs électriques, etc.). Les véhicules qui sont équipés … électriques hybrides (HEV)  ». Ces véhicules tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles … boissons ou d'aliments pour la consommation humaine. Sont notamment classées ici celles consistant en mélanges de …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les … ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris … du n° 68.04;        c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la …

Legal note

… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les … ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris … du n° 68.04;        c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… servent soit à l'observation visuelle, soit à l'observation photographique, soit encore à l'un ou l'autre genre … indifféremment. Lorsqu'elles sont pourvues d'appareils photographiques qui font partie intégrante des lunettes … relève de la présente position. Toutefois, les appareils photographiques qui ne font pas partie intégrante des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… ‑ Autres 9032.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 7 du présent Chapitre, la présente position couvre : A) … pour le contrôle automatique des températures au sens de la Note 7 a) du présent Chapitre, que ces trois dispositifs forment un seul bloc ou, par application de la Note 3 du présent Chapitre, une unité fonctionnelle. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… (y compris la laine de verre telle que définie dans la Note 4 du présent Chapitre) et les ouvrages en ces matières, … et autres articles en tissus de fibres de verre. Il est à noter cependant que si les broderies chimiques ou sans fond … verre ( Chapitre 39 ). b)    Les laines minérales (voir la Note 4 du Chapitre 70) et les ouvrages en ces matières, du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… manganates et permanganates : 2841.61 - ‑ Permanganate de potassium 2841.69 - ‑ Autres 2841.70 ‑ Molybdates 2841.80 ‑ … épurer les eaux industrielles, etc. b)   Aluminate de potassium . Préparé par dissolution de bauxite dans la potasse caustique, il est en masses blanches, …

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