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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… La partie inférieure du cadre (les pattes) est courbée pour permettre au siège d'osciller et d'être converti en berceuse. La chaise peut être bloquée dans une position l'empêchant d'osciller. … 2015 … 4. Balançoire pour bébés , fixée à un bâti en métal peint avec des raccords en matières plastiques et conçue …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… fixe, grappins (pour troncs, tuyaux, etc.) et fourche. Il peut soulever et transporter des produits industriels et des charges pesant jusqu'à 60 tonnes. Son système de levage est assuré … pouvant pivoter sur 360°, sur lequel sont montés en permanence les éléments suivants : une flèche télescopique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… électrique incorporé de 0,75 kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution nettoyante liquide dans le … cette solution étant ensuite extraite par aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, peuvent contenir dans un réservoir prévu à cet effet 41,6 l …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… via le piston; il est conçu pour être tenu à la main pendant son utilisation et peut être monté sur des perches de prolongement (bras), même télescopiques. Il est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à … de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les … inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit espace permettant le transport de marchandises. Ce …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un agitateur brise-mottes tournant en même temps … et matérielle du mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à benne basculante vers une asphalteuse afin de permettre une pose d’asphalte continue. Application des RGI …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… 1. Tiges de tabac expansé, coupées et laminées (CRES). Les tiges de tabac sont … pour augmenter leur volume. Les produits ainsi obtenus ne peuvent pas être fumés en l’état et sont utilisés comme …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… de maillots de bain, obtenus à partir d'une feuille perforée de polyéthylène recouverte, sur les deux faces, … d'une étoffe de bonneterie en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. … réalisé au moyen de quatre bandes rigides disposées perpendiculairement à la longueur de la ceinture (rappel …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La partie supérieure du véhicule est constituée … à l'arrière. Il est propulsé par un moteur à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par … tous types de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes dormants (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour …