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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … ou accessoires en autres matières (en pelleterie, métal commun ou métal précieux, cuir, carton, matière … assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires pour la confection de tapis, de …Legal note
… du n° 63.09. 3.‑ Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après : a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; … (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Classification opinions
… 1. Montre de course alimentée par batterie et conçue pour être portée au … et la date et de fonctionner comme un chronomètre; de mesurer le rythme cardiaque; de mesurer le nombre de pas …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51
… D'économie domestique …
Classification opinions
… 1. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à double lame - l'une plate et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70
… Unités de mémoire …
Classification opinions
… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités … d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt. Application des …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30
… Autres pâtes alimentaires …
Classification opinions
… 1. Préparation contenant, en poids et sur la base des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, 20,5 % de pâtes et 1,28 % de légumes. Les boulettes de viande elles-mêmes contiennent 63,8 % de viande, ce qui porte la teneur …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39); g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés …Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39); g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés … le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …
Classification opinions
… 1. Ciments hydrauliques , consistant en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90
… Mélanges de jus …
Classification opinions
… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de … jus de concombre (30 %), de jus de céleri (20 %), de jus de pomme (20 %), de jus d'épinard (20 %), de jus de persil (4 … en bouteilles pour la vente au détail, est prêt à être consommé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, … fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, même incomplètes, et les parties de constructions. Les … les estacades, jetées et môles d’avancement dans la mer; les superstructures de phares; les mâts, bastingages, …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). …