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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage); b)  utilisation … d'outils à partir d'un magasin conformément à un programme d'usinage. Il en découle que ce groupe couvre les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet … et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et les autres artifices …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… par exemple). Parmi les tissus compris ici il convient notamment de mentionner : A)    Les tissus enduits de … de tentures. 3)   Des petits grains (microsphères notamment) ou des paillettes de verre : certains de ces … les procédés visés en G) ci‑dessus (à l'aide de tontisses notamment) produisent des dessins (voir la Note 6 du présent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, d'un poids au m 2 … 4802.62 - - En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.69 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de … générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment commercialisés, la présente position couvre : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente … les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la … montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… silicate de béryllium et d'aluminium; le béryl ou émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b)   La bertrandite . …           Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de germanium obtenus …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… des caractéristiques particulières qui les désignent comme étant des types utilisés dans des machines, appareils, installations ou instruments ou comme outils ou parties d'outils. Sont compris notamment ici les articles qui sont exclus d'autres …