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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… rangée pour accueillir les éléments du roulement et ne dispose pas non plus d'orifices aménagés dans la bride pour …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de … éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, … à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur, qui sont des types de …

Legal note

… 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de … éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, … à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur, qui sont des types de …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 … textiles (n° 84.51);            5°)   les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour … aux machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou …

Legal note

… main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 … textiles (n° 84.51);            5°)   les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour … aux machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie … du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière …

Legal note

… on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie … du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière …

Section XI

Explanatory notes

… ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les chaussures et … par exemple);          u)   les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures …

Legal note

… ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les chaussures et … par exemple);          u)   les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont … le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est …

Legal note

… Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont … le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont … le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est …

Legal note

… Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont … le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les … du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …

Legal note

… l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les … du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …

Section XV

Explanatory notes

… d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du … intermétalliques suivent le régime des alliages. 6.‑  Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun … de la Note 5. 7.‑  Règle des articles composites : Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, …

Legal note

… d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du … intermétalliques suivent le régime des alliages. 6.‑  Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun … de la Note 5. 7.‑  Règle des articles composites : Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, …

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