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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… 1. Article en matières plastiques constitué de deux bouteilles … , conçus pour être insérés dans un porte-bidon sur des bicyclettes. Ils sont munis d'un bouchon à vis, ont … sont de forme concave afin de les rendre plus ergonomiques. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), … un amplificateur de fréquences audio, un dispositif d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… en matière plastique alvéolaire, combinée avec du nontissé unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une … améliorer la tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … 8. Grille de renforcement … protège les fils contre les UV et les dommages mécaniques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 9. Album …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… à être placés aux divers points à lubrifier. Classement applicable à l'ensemble. Adoption : 1959 … 2. Chambre de …

Section IV > Chapitre 23

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues … de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. … d’un système de chauffage et de ventilation, d’un module d’affichage, d’une radio et de porte-gobelets.  Le véhicule

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… sur les panneaux, mais n'est pas capable de recevoir ou d’afficher des signaux ou des données émanant d’une machine … - angle de vision : 170° horizontal, 170° vertical; - signal d’entrée vidéo : interface numérique … définition (HD)/définition standard (SD). Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Miroir …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à l'analyse. Adoption : … de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à l'analyse. Adoption : … de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le fabricant, n'a pas pu être vérifiée à l'analyse. Adoption : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… bitumé, matières plastiques alvéolaires, laine minérale, mica ou vermiculite expansés, fibres de bois, etc.). Adoption : 1959 … isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non monté, sont …

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