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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103 > 5103.10
… Blousses de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204 > 5204.1
… Non conditionnés pour la vente au détail …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1 > 0407.11
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.2 > 0407.21
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : A) La verrerie de … (par les phares d'automobiles, par exemple) et de former ainsi, dans l'obscurité, des zones brillantes visibles de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à … plats (n°s 72.08 à 72.12 ). 4) le fil machine (n° 72.13 ) ainsi que les barres (n°s 72.14 ou 72.15 ). 5) les profilés … pâteux, de la plupart des scories qu'elles contiennent à l'aide d'une presse ou par cinglage au marteau‑pilon, on …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2 mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au … , les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …