Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés …
Explanatory notes
… en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés … et cartons multicouches qui sont des produits obtenus en comprimant, à l'état humide, deux ou plusieurs couches de … de bambou. 4) Les papiers et cartons filtres (y compris le papier pour sachets de thé). 5) Le papier et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, … d’un poids unitaire excédant 16 kg 4101.90 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente … et peaux. Sont exclus de cette position : a) Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( n°s 02.06 ou 02.10 ). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de … - - Autres ‑ Jus de pamplemousse; jus de pomelo : 2009.21 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 … n’excédant pas 20 2009.49 - - Autres 2009.50 ‑ Jus de tomate ‑ Jus de raisin (y compris les moûts de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et …