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Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. … et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6   Adoption : 1961 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… câble électrique à un boîtier de contrôle qui, fixé sur la culasse de l'arme, contient un commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de … pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39); …

Legal note

… pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de … pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39); …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières … et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… 1. Granulés jaune clair, constitués principalement par un … fabriquer des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. Adoption : 1995 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières … n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. …

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