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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine …
Explanatory notes
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine … le mode d'obtention et la variété d'amidon ou de fécule employée. Elle est soluble dans l'eau éventuellement …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… peau et conditionnée pour la vente au détail en vue de son emploi à cet usage ( n° 33.04 ). B) Paraffine, cire de … ou raffinés ou mélangés entre eux ou même colorés. Ils sont employés notamment pour la fabrication des bougies (bougies … ou d'autres cires minérales. b) Les mélanges non émulsifiés et sans solvant constitués par : …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus … du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières … de la canne à sucre, après extraction du jus. Elles sont employées dans l'industrie du papier et dans la préparation …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de …