… des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage); b) utilisation … d'outils à partir d'un magasin conformément à un programme d'usinage. Il en découle que ce groupe couvre les …
… Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet … et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les allumettes-bengale et les autres artifices …
… par exemple). Parmi les tissus compris ici il convient notamment de mentionner : A) Les tissus enduits de … de tentures. 3) Des petits grains (microsphères notamment) ou des paillettes de verre : certains de ces … les procédés visés en G) ci‑dessus (à l'aide de tontisses notamment) produisent des dessins (voir la Note 6 du présent …
… pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, d'un poids au m 2 … 4802.62 - - En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.69 …
… congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de … générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment commercialisés, la présente position couvre : …
… plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente … les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la … montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou …
… silicate de béryllium et d'aluminium; le béryl ou émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b) La bertrandite . … Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de germanium obtenus …
… des caractéristiques particulières qui les désignent comme étant des types utilisés dans des machines, appareils, installations ou instruments ou comme outils ou parties d'outils. Sont compris notamment ici les articles qui sont exclus d'autres …
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