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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ … cerifera ou Copernicia cerifera , dit palmier à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ … des phénomènes de fermentation; elles sont essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes … on distingue : 1) La levure de bière , qui est produite dans les cuves de fermentation au cours de la fabrication de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à … c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent ordinairement des transformations successives de la laine ou des poils bruts … au filage et, en particulier : les blousses , qui constituent le déchet le plus important et sont formées de …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, … des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …