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Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles similaires ne portant pas l'indication de leur usage sont classés au n ° 49.11 . Les cartes postales imprimées dont … postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes postales ordinaires comportant …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les … ou de gaz dans l'espace annulaire, auquel cas ils sont classés au n°  84.19 . Parmi les récipients de la présente … liquides (vin, bière, etc.), les cuves de décantation ou de clarification pour tous liquides, les cuves pour la trempe …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des … d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène haute … additif. Il est utilisé pour fabriquer un grand nombre d’articles, moulés par soufflage et moulés par injection, des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… se déplaçant dans un cylindre; des éléments de séparation (clapets ou soupapes, par exemple) s'opposent au retour du … divergentes et convergentes disposées dans une chambre close où débouchent les tuyauteries.        Les injecteurs, … pour moteurs, qui procèdent de ce système, sont également classés ici. 3)    Les pompes à émulsion ( système Mammouth …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et … naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se … régime des ouvrages du métal correspondant. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les papiers et cartons …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les … et les tôles et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… un dispositif optique (loupe, par exemple) et un dispositif d'éclairage pour faciliter la lecture de la graduation, … une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1)    Les balances de précision pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… résistances et capacités (éléments dits passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, … superposés et connectés ensemble (circuits multiples). On classe également ici les circuits à couche (mince ou … imprimés au sens de la présente position. Ils sont à classer, généralement, par application de la Note 2 de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… fusibles, etc. utilisés notamment pour les installations d'éclairage, jusqu'aux tableaux de commande beaucoup plus … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …