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Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… comme supports pour les papiers et cartons photosensibles, thermosensibles ou électrosensibles; 2)   Les papiers … et cartons filtres (y compris le papier pour sachets de thé) et le papier et carton feutre ( n ° 48.05 ). d)    Le …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… Velours et peluches par la chaîne               ‑ De fibres synthétiques ou artificielles : 5801.31 ‑ ‑ Velours et … la soie, la laine, les poils fins, le coton et les fibres synthétiques ou artificielles sont les matières de surface …

Section XV > Chapitre 76

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… des articles de campement du n° 63.06 . 12)  Les couvre‑théières. 13)  Les petits coussins pour piquer les épingles. …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Section VI

Explanatory notes

… le soufre conditionné pour la vente au détail à des fins thérapeutiques, est classé au n °  30.04 , et non aux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… a)      à l'acide ou par réduction (procédés chimiques ou thermiques) avec ou sans traitement au lait de chaux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… et articles similaires : 6804.21 - - En diamant naturel ou synthétique, aggloméré 6804.22 - - En autres abrasifs …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… appareils du Chapitre 90 , et notamment les baromètres et thermomètres qui peuvent avoir un caractère nettement …

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