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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories …
Explanatory notes
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories … étant additionnés souvent de plâtre, de mâchefer, de liège en poudre, de sciure ou de copeaux de bois, de fibres … ceux-ci sont utilisés comme produits intercalaires pour l'isolation des plafonds, des toitures, des murailles, etc. …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. …
Explanatory notes
… format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. 4811.10 - Papiers et … ( Chapitre 39 ). g) Les papiers comportant de simples lignes d'eau et susceptibles de servir de papiers lignés ( …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir …
Explanatory notes
… articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir … se fixent sur une racine préparée pour les recevoir par l'intermédiaire d'une petite pièce métallique (dite pivot ) …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …
Explanatory notes
… ci-après, tous les appareils et machines qui, dans l'industrie textile, permettent de réaliser les opérations … II. Transformation en fibres continues, par filature, moulinage ou retordage, des diverses matières textiles … graines, et les délinteuses , permettant de détacher les linters des graines. 3) Les broies (ou macques), moulins …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres …
Explanatory notes
… pilotés par une machine automatique de traitement de l'information 9022.13 - - Autres, pour l'art dentaire … sur un écran approprié, en ombres plus ou moins prononcées, l'image interne de la zone de l'organisme traversée par les … C) Les appareils à rayons X, pour usages industriels . L'industrie fait des rayons X de nombreuses applications. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de …
Explanatory notes
… éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de … éléments de croisement ou de changement de voies 7302.40 ‑ Eclisses et selles d'assise 7302.90 ‑ Autres Cette position … à tous les rails des types normalement utilisés pour l'installation de voies ferrées, quelle que soit leur …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, …
Explanatory notes
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, … produits organiques tensio‑actifs de synthèse. Les savons liquides , qui consistent en une solution aqueuse de savon …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, …