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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; … machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… lingots à dispositif semi-conducteur monocristallin d’une très grande pureté à partir desquels des plaquettes peuvent être découpées en tranches. 3) les meules de cristal utilisées pour polir … isotropique. 4) Les équipements de lithographie qui transfèrent les dessins de circuits vers la surface revêtue …Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80
… Autres légumes …
Classification opinions
… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les … par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de … timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.44
… Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.20
… cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
… Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …