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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position … du libellé du n° 27.07. Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication … sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la … de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour pompes et tuyaux similaires … couverts par la présente position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour … également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être munis d'une …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles … de goudron, d'asphalte ou de matières similaires, des types utilisés pour la confection de bâches ou de toiles …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs … par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… 58.01 ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06 (+). 5801.10 … et de longueurs différentes. * * * Les matières textiles utilisées dans la fabrication des velours, peluches et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés … au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On … d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, … de réfléchir la lumière projetée sur eux (par les phares d'automobiles, par exemple) et de former ainsi, dans …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). ‑ … des n°s 0302.91 à 0302.99 : 0302.11 ‑ ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, … keta , Oncorhynchus tschawytscha , Oncorhynchus kisutch , Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …