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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués … précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La … laquelle la carrure et le fond sont d'une seule pièce. Il arrive aussi que le fond et la lunette portent chacun une …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à … à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… d'albitiazolium … alpélisib … amcasertib … antazonite … arotinolol … aséripide … asobamast … avatrombopag … balaglitazone … capadénoson … cartastéine … ciluprévir … cinalukast … cobicistat … crinécerfont … darbufélone … darglitazone … dasatinib … déféritazole … …Section XV > Chapitre 77
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente … et tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement … sont constitués a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… Les succédanés de vinaigre comestibles ou vinaigres artificiels sont obtenus par dilution d'acide acétique dans … ou conserver les denrées alimentaires et peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) ou additionnés d'épices. … ordinairement entre 10 et 15 % en poids, mais qui ont été aromatisées ou colorées en vue de leur utilisation dans …Section VI > Chapitre 28
… précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… ou de flocons, du n° 32.07; e) le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs présentés … à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des … dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement. 7.‑ Entrent dans le n° 28.53, les …Legal note
… ou de flocons, du n° 32.07; e) le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs présentés … à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des … dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement. 7.‑ Entrent dans le n° 28.53, les …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots … position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …