Explanatory notes
… pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de … pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39); …Legal note
… pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de … pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39); …