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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… est présenté en plaques, feuilles ou bandes, de forme carrée ou rectangulaire, même enroulées.  Autrement …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… que de simples garnitures ou ne servent que de matières de rembourrage. Sont en outre exclus de la présente position : … dans lesquels les plumes n'entrent que comme matière de rembourrage ou de garnissage ( n° 94.04 ). e)    Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… gramme pour 100 grammes et dont les autres caractéristiques correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex … 1 gramme pour 100 grammes et ses autres caractéristiques correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants … la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… sous compression plus faible, mais exigeant pour le démarrage soit un réchauffage préalable de la tête du … de prise de force et également d'appareils auxiliaires de démarrage, électriques ou autres. Ils peuvent également …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°)   Soit …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : 1)    Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, de voitures pour … parties (axes, etc.); les cale‑pieds. 8)    Les pédales de démarrage, les leviers et autres dispositifs de commande. …