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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… diffuseurs (y compris les diffuseurs en albâtre 10)  Les vasques, coupes, coupelles, abat‑jour (y compris leurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… un motif déterminé, par exemple, en damier, en décor vannerie ou à bâtons rompus voir les exemples ci-après.   …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… destinés au rangement d'articles divers (livres, vaisselle, ustensiles de cuisine, verrerie, linge, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend … la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A ouverture variable 8204.20 ‑ Douilles de serrage interchangeables, … même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : 1)    Clés de serrage à main de toutes sortes …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées … fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2)    Les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… 1)  Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2)  Les choux de Bruxelles. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao (coques, pellicules, … , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de cacao est un corps gras, …

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