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2282 résultats pour "敦煌办高仿证<办证网址:bzw985.com>-哪里买敦煌办高仿证<办证网址:bzw985.com>-荥阳敦煌办高仿证哪里有-哪里办敦煌办高仿证IR"

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     … cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             … présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

Legal note

… en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     … cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             … présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux … de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à … recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, …

Legal note

… comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux … de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à … recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du … quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés …

Legal note

… du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du … quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils … de fruits sont soumis à un trempage prolongé dans un sirop de sucre concentré, de sorte que l'eau et le sucre …

Legal note

… de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, … caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition …

Legal note

… le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, … combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        … calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … précieux au sens du Chapitre 71 (argent, or, platine, iridium, osmium, palladium, rhodium et ruthénium). 2)    Les …

Legal note

… pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        … calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); … pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont …

Legal note

… et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); … pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le … continue, dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles par engrènement de leurs …

Legal note

… n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les … types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… à 23.06. 3.‑  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines … exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le … fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, …

Legal note

… à 23.06. 3.‑  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines … exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les légumes à cosse et le … fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement … les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés …

Legal note

… originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement … les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés …

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