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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… la main pendant son utilisation et peut être monté sur des perches de prolongement (bras), même télescopiques. Il est … utilisé pour la récolte des olives, des amandes et des pistaches. Il est alimenté en air par un compresseur. Il …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant … à compartiment unique et muni, à l'avant, d'une attache de fermeture (bouton et bande élastique). Tous les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… de lames 4-4 (2+2) et d'une lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles sont conçues pour … fixe. Les lames 4-4 (2+2) et la lame circulaire pour terre sèche présentées avec les unités motrices sont classées …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03; … pas connue. 4.- Aux fins du n° 4407.14, la désignation Hemfir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque …

Legal note

… et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03; … pas connue. 4.- Aux fins du n° 4407.14, la désignation Hemfir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme …

Legal note

… obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme … est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        … du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du …

Legal note

… parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        … du Chapitre 33;        c)   les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du …

Section XVI

Explanatory notes

… (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi … rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 … consistant entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées ( n°s 71.02 , 71.03 , 71.04 et …

Legal note

… (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi … rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… réservé à l’opérateur et des roues.  Il a été conçu pour empêcher la ségrégation thermique et matérielle du mélange d’asphalte prêt à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… Le produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de l'engrenage et à réduire les frictions. Il est … Le produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de l'arbre de transmission et à réduire les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… des volutes contrôlée par commande numérique et à moteur hétéropolaire. Toutes les opérations sont réalisées à froid. …

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