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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
Explanatory notes
… celui du n° 2905.44 - Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre : 3824.81 - - Contenant de … ) autres que les polymères du Chapitre 39 . Ce sont des compositions insolubles qui, mises en contact avec une solution …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». … à vapeur : 8402.11 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - … chaudières à l'intérieur desquelles l'eau est soumise à une pression relativement élevée permettant d'en porter la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
Explanatory notes
… (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou … pour les dents restent classées dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des … l'adhérence des dentiers. Relèvent également de cette position les fils utilisés pour nettoyer les espaces …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … ‑ Autres : 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur … congelés ou autrement conservés. Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
Explanatory notes
… ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou … obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …