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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - … de cuvettes d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à … Sont, en revanche, exclus de cette position : a) Les petits articles portatifs pour usages sanitaires ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de … - - D'autres matières textiles - Chemises de nuit et pyjamas : 6108.31 - - De coton 6108.32 - - De fibres … 6108.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage … coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, … coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant … les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion …