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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2 > 8475.21
… Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.81
… des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.30
… Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.20
… Briquettes, boulets et combustibles solides similaires …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …