… la photographie en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les plaques et films plans … sont exclues (n° 37.02). Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les plaques et films plans, non …
… (DCI). 2924.25 - - Alachlor (ISO) 2924.29 - - Autres Cette position couvre les dérivés amides des acides … de l'urée, par des radicaux acides. Est toutefois exclue de cette position l'urée (H 2 NCONH 2 ), diamide de l'acide …
… ( Cucurbita spp .) 0709.99 - - Autres Parmi les légumes de cette position, on peut citer : 1) Les asperges. 2) … bambou et les jets (germes) de soja. Est également exclu de cette position le tubercule comestible de l'espèce …
… - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules … les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La …
… - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote … et revenir au point de décollage, ainsi que des systèmes permettant d’assurer les fonctions de contournement … intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires, telles que …
… de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston, à allumage par … ou polycylindriques. Dans ce dernier cas, les bielles sont attelées à un même vilebrequin et les cylindres, alimentés …
… d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus … l'entretien ou le service des voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en bordure des …
… (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » et … peuvent accessoirement jouer le rôle de plastifiants. Cette position ne couvre que les produits de l'espèce … de la Nomenclature (voir les exclusions à la fin de cette Note explicative). C) Préparations antioxydantes et …
