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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° … 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou … essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des …

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… sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° … 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou … essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de … l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 : …

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… additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de … l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 : …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20); … une autre position de la Nomenclature :        a)   les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour … (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de …

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… tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20); … une autre position de la Nomenclature :        a)   les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour … (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une … les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer … bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à …

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… de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une … les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer … bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et … 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, …

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… ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et … 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.-  Au sens du n° 70.19, on considère … ou de potassium) avec un ou plusieurs des silicates de calcium et de plomb, et, accessoirement, de baryum, …

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… 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   … classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.-  Au sens du n° 70.19, on considère …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à … compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … reste à achever), sous réserve qu' ils présentent les caractéristiques essentielles des appareils complets. …

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… de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à … compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les extraits de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et … des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits … la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …

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… les extraits de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);       d)   les sucs et … des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits … la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …

Section IV > Chapitre 19

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… pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou … comprend un ensemble de produits ayant généralement le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit …

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… l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins … pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles … des Chapitres 64 ou 65;        ij)   les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre 66;        k)   les …

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… 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles … des Chapitres 64 ou 65;        ij)   les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre 66;        k)   les …