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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. … 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou … que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de … 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou … que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids …

Section XVII

Explanatory notes

… et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 (outils);        d)   les articles du n° 83.06; … des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux …

Legal note

… et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 (outils);        d)   les articles du n° 83.06; … des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux …

Section XVI

Explanatory notes

… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres … tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       …

Legal note

… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres … tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, … de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres … surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du … de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres … surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne … (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        … se compose de deux parties principales : le mouvement et l' habitacle de ce mouvement (boîte, boîtier, cage, cabinet, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        … les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82); …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de … de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à … n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71);        e)      les articles en verre des …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à … n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71);        e)      les articles en verre des … et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ … aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits … ou non la chaleur ou la pression, ou par rayonnement à haute énergie, a subi une transformation ayant pour effet de …

Legal note

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, … huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la … aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent … avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au … avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans …

Section XV

Explanatory notes

… articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs … les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX … le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le …

Legal note

… articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs … les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la Section XIX … le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou … loisirs ne comprennent pas les matériels des types de ceux habituellement installés dans les résidences ou sur les … c)    l’expression attractions foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies … loisirs ne comprennent pas les matériels des types de ceux habituellement installés dans les résidences ou sur les … c)    l’expression attractions foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent généralement …

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