Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement (+). ‑ … PUPITRES DE COMMANDE, ECRANS, TABLES, FAUTEUILS ET SUPPORTS SIMILAIRES D'EXAMEN OU DE TRAITEMENT Ce groupe comprend : A) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur …