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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et …
Explanatory notes
… moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et … uniforme formée par la juxtaposition indéfiniment répétée d’un même dessin ou motif (indiennage). I.‑ MACHINES ET …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres …