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Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et … bonneterie pour bébés ( n° 65.05 ). b) Les couches et les langes pour bébés ( n°  96.19 ). c) Les accessoires repris …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… ici des minerais de fer et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de moins de 20 % en poids, sur produit sec (les … la Note explicative du n 26.02).  Selon leur teneur en manganèse, ces minerais sont connus soit comme minerais de fer manganésifères soit comme minerais de manganèse ferrugineux. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention … . -      Exemples de pneumatiques pour véhicules ou engins agricoles : -      Exemples de pneumatiques pour …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… et comme remorqueurs; comme les bateaux‑pousseurs, ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est … ou de marchandises. Ils peuvent être équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une … ou d'autres accessoires (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une … vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par exemple …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments … de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou … caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… et appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les …

Section XV > Chapitre 82

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres (amiante, cellulose et autres … par enroulement continu sous pression de couches minces du mélange de fibres-ciment-eau ou par moulage (éventuellement …

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