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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … Alimentarius. Cette huile est claire, limpide et sans sédiment. Elle présente une couleur jaune clair, est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y … automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. … essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre … Enroulées 7409.19 - - Autres - En alliages à base de cuivre‑zinc (laiton) : 7409.21 - - Enroulées 7409.29 … (maillechort) 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en … et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons … couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement hygiéniques absorbantes, les …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée. Elle se distingue …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est … la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses particules solides, on n'ait recours …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. ‑ … ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques ‑ Noisettes (Corylus spp.) : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), … les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les cerises de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour …