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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… 1962 + 1964 … 2. Feuilles, consistant en papiers fortement imprégnés de résine mélaminique, devenues cassantes au … Sur l’une des couches en matières plastiques sont imprimés des images et des renseignements sur les produits alimentaires, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et … mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 … Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… des plantations contre la gelée, constitués par un simple récipient en fer ou acier destiné à contenir une … réglée, soit par une cheminée ou un cône de tirage, soit simplement par un couvercle coulissant. Adoption : 1959 … 2. … définitif, destinés, selon la nature du métal et leurs dimensions, à la fabrication de culots ou de douilles pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal d'alimentation avec tablier de coupe 2 Plate-forme de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… (par exemple en tant que liant dans des compositions pour l’imprégnation et la décoration du bois ou pour rectifier la … (par exemple en tant que liant dans des compositions pour l’imprégnation et la décoration du bois ou pour rectifier la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… en tant qu’ingrédient dans les domaines de l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… la détection de gaz pour la sécurité, d’une conduite pour l’alimentation en combustible, d’un système de traitement de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… ») pour la vente au détail, utilisée comme complément alimentaire en raison des acides gras essentiels présents … fondue (saindoux) et de 10 à 20 % de suif de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption … faible teneur en acide érucique ( « Canola » ) contenant du piment chili séché (deux gousses) et des grains de poivre …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… le dessus et en matières textiles sur le fond et le dos (dimensions approximatives 26 x 13 x 8 cm). La pochette … pochettes plus petites superposées et sur le dos une poche dissimulée aux regards, tous munis d'une fermeture à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… 1. Distributeurs spécialement conçus et aménagés pour l'alimentation des transporteurs pneumatiques de pierres … par un moteur  électrique.  Caractéristiques :  -  dimensions (L × H × P) : 48 ×  118 × 48 cm; - poids : 50 kg; … … 4. Robot livreur d’extérieur , conçu pour transporter des aliments ou des boissons.  Il est équipé  d’un capteur pour …

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