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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. Adoption : 1997 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… complètement détruit dans l'opération (procédé précurseur). Adoption : 1987 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50

Classification opinions

… et réunis au moyen d'une cage articulée en tôle d'acier. Adoption : 1962 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… congelées mais non salées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

Classification opinions

… électriques et céramiques (circuits imprimés, par exemple). Adoption : 1960 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… qui s'insèrent dans l'évidement de la marche du métier. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20

Classification opinions

… la fréquence d’environ 10 -12 . Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

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