Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion … puissance excédant 37,5 W ‑ Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ … ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements … mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.40 ‑ Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 … sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools saturés : 2905.11 - - Méthanol (alcool méthylique) 2905.12 - …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés … au moment de l'utilisation, sont rangés ici, pour autant qu'ils présentent le caractère essentiel … par exemple), les billets de passage vierges comportant plusieurs coupons (billets d'avion, de chemin de fer et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … et diméthylcyclohexanols. Ce sont des composés ayant une odeur caractéristique semblable à celle du camphre. Ils sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les mannequins utilisés en couture . Ce sont des représentations approchées du … pour faciliter l’ajustage des articles d’habillement au cours de la fabrication. Généralement, ces articles sont …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ … réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs de temps …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons … ici : 1) Les chaînes de transmission de tous systèmes (pour appareils de levage, véhicules, etc.). 2) Les …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …