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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… en fonction des données de compas gyroscopiques. 2)   Les enregistreurs de cap , qui ont pour but de procurer une … les tours de loch et par suite le chemin parcouru relèvent également de la présente position. 5)   Les lignes de sonde … des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), sont …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % 6907.23 - - D’un coefficient d’absorption d’eau … sans cesser d’appartenir à la présente position. On y range également : 1)         Les pièces de finition telles que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre également les formes de chapellerie. Toutefois, relèvent … des bastisseuses mécaniques. Dans ce type de machines, également classées ici, la nappe de fibres de laine venant … sur certaines des machines susmentionnées. On range également dans cette position les appareils de mise en forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… mouvement de pénétration (mouvement d'avance). Relèvent également de cette position les machines à percer dont … prête au montage d'une fraise (broche de fraisage). Restent également classées dans cette position les machines conçues …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… on peut obtenir de l'aluminium pratiquement pur. On obtient également de l'aluminium par le traitement d'autres … d'autres métaux, et notamment les métaux mous, il se prête également bien au filage à la presse et au moulage par … commerciales variables selon les pays. * *    * Eu égard à leurs propriétés particulières, l'aluminium et ses …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… dans la présente position. La présente position couvre également les sels (nitrates, acétates, citrates, par … des n°s 29.05 à 29.20 et leurs sels ( n° 29.22 ). Sont également exclus de la présente position les dérivés de … mis au type pour la production de colorants azoïques sont également compris ici. A.- MONOAMINES ACYCLIQUES ET LEURS …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… pour lasers, par exemple les tubes laser, relèvent également de cette position. Toutefois ne sont pas classés … des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), sont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… et l'application au trempé ou à la machine. Sont également compris ici : 1)    Les vernis destinés à être … . L'expression « solvants organiques volatiles » s'entend également des solvants ayant un point d'ébullition … d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). Sont également exclus de cette position : a)    Les préparations …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… l'on tronçonne en sections ayant une hauteur sensiblement égale à leur diamètre. Les petits cylindres ainsi réalisés … deux ouvertures opposées permettant de les enfiler. On peut également souffler les perles creuses le long d'une barre de … synthétiques ou reconstituées du n° 71.04 (voir à cet égard la Note explicative correspondante) et qui sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… Ces types comprennent les trayeuses robotisées connues également sous le nom d'installations de traite à la … ou à peu près complète (laits en blocs ou en poudre). Sont également exclus d’ici : a)    Les appareils frigorifiques, … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou …

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