Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton 8419.39 ‑ ‑ Autres 8419.40 ‑ Appareils de … ou le chauffage des aliments 8419.89 - - Autres 8419.90 ‑ Parties Exception faite  : a)    Des poêles, cuisinières et … à chaleur du n°  84.18 ; ij)    Des couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et des armoires et étuves de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… Par contre, les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires relèvent du n° 96.20 . B.‑ … basés sur la propriété qu'ont certains cristaux naturels ou artificiels de vibrer dans leur masse quand ils sont soumis … par des professionnels de la médecine, de la chirurgie, de l'art vétérinaire relèvent du n° 90.18 . D.‑ AMPLIFICATEURS …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… fabrication de sels révulsifs ( sels anglais ), de levures artificielles, dans la tannerie ou l'industrie du … n° 25.11 .     6)    Carbonates de plomb . Les carbonates artificiels de plomb repris ici sont les suivants : a)   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… 2)    Les modèles d'anatomie humaine ou animale (même articulés ou pourvus d'un dispositif d'éclairage … de corps stéréométriques, de cristaux, etc., ces divers articles étant le plus souvent en compositions à base de … nature, du corps humain, muni de voies respiratoires artificielles présentant des caractéristiques analogues à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… électroniques ») 9006.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Parties et accessoires : 9006.91 ‑ ‑ D'appareils … exclus de la présente position : a)    Les trames pour les arts graphiques, qui suivent leur régime propre ( n°s 37.05 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… que ces dernières sont utilisées pour créer des œuvres d'art et des dessins originaux, ainsi que pour la sélection …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… de liquides 9028.30 ‑ Compteurs d'électricité 9028.90 ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… - - Autres 8516.80 ‑ Résistances chauffantes 8516.90 ‑ Parties A.‑ CHAUFFE‑EAU ET THERMOPLONGEURS ELECTRIQUES Parmi … à double paroi pour chauffer le lait ou les potages et articles similaires. 6)    Les crêpières. 7)    Les fers à … pour la fabrication du pop‑corn. 15)  Les sèche‑visage et articles similaires. 16)  Les saunas faciaux incorporant un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… 8541.60 ‑ Cristaux piézo‑électriques montés 8541.90 ‑ Parties A.‑ DISPOSITIFS A SEMI-CONDUCTEUR (PAR EXEMPLE … DIODES, TRANSISTORS, TRANSDUCTEURS A SEMI-CONDUCTEUR) Les articles de ce groupe sont définis à la Note 12 a) 1°) du … la Section), sont également comprises ici les parties des articles de la présente position. ° °   ° Note explicative …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un … laboratoire reprise dans la présente position s'entend des articles en verre des types habituellement utilisés dans les … constituant des instruments pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire ( n° 90.18 ), les …

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