Explanatory notes
… relèvent toutefois du n° 91.14; d) les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas); e) les … pour fonctionner sans échappement; f) les roulements à billes (n° 84.82); g) les articles du … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …Legal note
… relèvent toutefois du n° 91.14; d) les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas); e) les … pour fonctionner sans échappement; f) les roulements à billes (n° 84.82); g) les articles du … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …