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Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou … 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou … 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… pour des usages techniques;                 ‑   les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles …

Legal note

… pour des usages techniques;                 ‑   les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines … de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du …

Legal note

… oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines … de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés … fourragères, les racines fourragères, le foin, la luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers similaires du …

Legal note

… secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés … 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles … ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière. 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés …

Legal note

… autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles … ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière. 3.-  Les produits visés au n° 70.06 restent classés …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que … générales du Chapitre 39) ( fibres synthétiques ) ou 2) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques …

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… du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que … par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne … b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments …

Legal note

… ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne … b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en … fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux … calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les …

Legal note

… calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en … fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux … calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, … reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux … cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre …

Legal note

… le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, … reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux … cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et …

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… chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et …

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